Mentions légales

Le site est la propriété de la Fondation AÉSIO.

Editeur 

Fondation AÉSIO - 4 rue du Général Foy - 75008 Paris

La Fondation AÉSIO est régie par la loi n° 87-571 du 23 juillet 1987 sur le développement du mécénat, telle que modifiée, et le décret n° 91-1005 du 30 septembre 1991, tel que modifié.

Directeur de la publication 

Christophe DEBAL, Directeur Général Adjoint Gouvernance et Ressources d'AÉSIO mutuelle et Directeur de la Fondation AÉSIO.

Propriété intellectuelle 

Le présent site constitue une œuvre dont « la Fondation AÉSIO » est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. 
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété de « la Fondation AÉSIO » ou de tiers ayant autorisé « la Fondation AÉSIO » à les utiliser. L’utilisation de ces images ou photographies est interdite sans autorisation spécifique et expresse de «la Fondation AÉSIO » ou du tiers détenteur des droits. 
Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L. 511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l’un de ces éléments sans l’autorisation écrite du « la Fondation AÉSIO » ou du tiers détenteur des droits. 

Reproduction 

Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de « la Fondation AÉSIO » est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon. 
La Fondation AÉSIO se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d’une action pénale.

Responsabilité 

Bien que s’efforçant raisonnablement de mettre à jour les informations précises publiées sur le site, la Fondation AÉSIO ne saurait être tenue pour responsable de toute erreur ou omission. 
La Fondation AÉSIO ne saurait également être responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site, y compris de l’inaccessibilité, des pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l’équipement informatique de l’utilisateur. 

Droit d’auteur et copyright 

Les photos publiées sur le site sont la propriété de la Fondation AÉSIO et/ou de ses partenaires, et/ou de leurs auteurs. Toute utilisation de ces visuels photographique est strictement interdite sans une autorisation préalable. Les conditions générales d’utilisation sont expressément soumises aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support est interdite, sauf autorisation de la Fondation AÉSIO. 

© Gettyimages, AÉSIO mutuelle

© Stock Adobe, AÉSIO mutuelle

Cookies et statistiques 

En vue d’adapter le site aux demandes de ses visiteurs, nous mesurons le nombre de visites, le nombre de pages vues ainsi que de l’activité des visiteurs sur le site et leur fréquence de retour. 
Google Analytics est l’outil statistique utilisé par AÉSIO mutuelle sur le site de la Fondation AÉSIO et génère 6 cookies dont la durée de conservation varie. 

  • __utma : 2 ans 
  • __utmb : Expire immédiatement 
  • __utmc : Expire à la fin de la session du navigateur 
  • __utmz : 6 mois 
  • _ga : 18 mois 
  • __atuvc : 18 mois 

Nous collectons également votre adresse IP, afin de déterminer la ville depuis laquelle vous vous connectez. Celle-ci est immédiatement anonymisée après utilisation. la Fondation AÉSIO ne peut donc en aucun cas remonter par ce biais à une personne physique. Le blocage de ces cookies par vos soins ne dégrade en rien votre navigation sur le site et l’accès à ses contenus. 

Liens hypertextes 

Les liens hypertextes vers la page d’accueil du site fondation.aesio.fr sont autorisés, après information du directeur de la publication. 
Les liens profonds, c’est à dire vers les autres pages du site, sont soumis à l’autorisation du directeur de la publication. 
En aucun cas, les pages du site fondation.aesio.fr ne doivent se retrouver imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site. Tout doit être fait pour que l’internaute repère qu’il se trouve sur le site fondation.aesio.fr et qu’il puisse y naviguer librement. 
Pour contacter le directeur de la publication : adresser un courrier électronique à l'adresse email suivante 
fondation@aesio.fr 

Liens vers des tiers 

Le site propose des liens vers des sites sur lesquels « la Fondation AÉSIO » n’exerce aucun contrôle mais pour lesquels le site a effectué une vérification à priori. « La Fondation AÉSIO » dégage toute responsabilité quant au contenu de ces sites. 

Conception et réalisation 

L’agence GAYA, basée à Paris, accompagne ses clients publics et privés dans la conception et la mise en œuvre de leur stratégie digitale. Découvrez leur site

Hébergement 

Smile Hosting - 48 rue de Villiers - 92300 Levallois Perret 

Tél: +33 (0)1 40 41 11 00 

Fax: +33 (0)1 47 30 25 61 

www.smile.fr/hosting